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Maître Valérie BLOCH pratique le droit du travail depuis sa prestation de serment en 1997. Elle a acquis une expertise solide et reconnue en la matière.

Le travail est indéniablement une composante essentielle de la vie humaine, occupant une place centrale à la fois dans notre quotidien et dans notre développement personnel. Il contribue à notre épanouissement, à notre identité sociale, et bien sûr, à la satisfaction de nos besoins matériels.

Le droit du travail en France a connu une transformation significative au fil des décennies, influencé à la fois par des évolutions nationales et par l’intégration progressive du droit européen. Ces changements touchent les conditions de travail, la protection sociale, le dialogue social, et la manière dont les droits des travailleurs sont encadrés.

Par ailleurs les nouveaux modes de travail, en particulier le télétravail, ont connu une accélération massive au cours des dernières années, avec des changements profonds dans la manière dont les entreprises et les travailleurs interagissent. Le télétravail, autrefois marginal, est désormais central dans les réflexions sur l’organisation du travail, notamment à la suite de la pandémie de Covid-19. Ce phénomène s’accompagne également d’autres formes émergentes de travail, comme le travail hybride, le coworking ou encore la digitalisation accrue des métiers.

Plus que jamais l’expertise d’un avocat maîtrisant parfaitement tous les apects du droit du travail s’impose, tant pour les entreprises que pour les salariés.

 

Le cabinet vous assiste à toutes les étapes de la relation de travail, et conseille les entreprises dans tous les aspects de la vie sociale.

 

 

Rédaction et conclusion du contrat de travail

La rédaction claire et précise des termes du contrat permet de prévenir les conflits potentiels.

Rémunération et avantages, durée du contrat et période d’essai, temps de travail et organisation, conventions de forfait ou horaires de travail, clauses de rupture du contrat, sont autant de clauses sur lesquelles les conseil de l’avocat sont primordiaux.

Pendant l’exécution du contrat de travail

Durant l’exécution du contrat, de nombreux événements peuvent survenir. L’avocat apporte des conseils pour prévenir et gérer les conflits au travail, les situations de harcèlement, de discrimination et d’inégalité.

La gestion des risques psychosociaux (RPS) est devenue une préoccupation majeure pour les employeurs, car ces risques ont un impact direct sur le bien-être des salariés et, par extension, sur la performance et la pérennité de l’entreprise. L’avocat accompagne l’entreprise dans cette mission fondamentale.

Lors de la rupture du contrat de travail

Lorsque la rupture s’avère inévitable, l’intervention d’un avocat en droit du travail s’impose.

Avant toute démarche de rupture du contrat, l’avocat conseille son client sur la stratégie à adopter. Que l’on soit employeur ou salarié, il est crucial de bien comprendre les conséquences d’une rupture pour éviter des erreurs aux conséquences potentiellement lourdes.

Pour le salarié : L’avocat informe sur les différentes possibilités de rupture, comme la démission, la rupture conventionnelle, ou encore la prise d’acte (lorsque le salarié considère que son employeur a commis une faute grave justifiant la rupture du contrat). Il conseille également sur les conséquences financières (indemnités, droit au chômage, aspects fiscaux).

Pour l’employeur : L’avocat analyse la situation pour déterminer le motif de rupture le plus approprié (licenciement pour faute, pour motif économique, ou rupture conventionnelle) et s’assure que les motifs légaux sont bien respectés, afin de prévenir tout risque de contestation.

En cas de litige, l’avocat représente son client devant les juridictions compétentes, notamment les conseils de prud’hommes.

Souvent, avant de recourir à une action judiciaire, l’avocat tentera une solution amiable au conflit.

 

 

Mise en place d’institutions représentatives du personnel et négociation d’accords

L’assistance d’un avocat dans la mise en place des IRP est essentielle pour garantir le respect des obligations légales et optimiser la gestion des relations sociales au sein de l’entreprise. L’avocat assure non seulement le bon déroulement des élections et la conformité des procédures, mais il apporte également un soutien précieux dans la négociation d’accords collectifs, la formation des membres, et la gestion des relations avec les IRP.

Sa contribution permet d’établir un dialogue social constructif et de prévenir les conflits potentiels, favorisant ainsi une atmosphère de travail harmonieuse et respectueuse des droits des salariés.

Aide à la mise en place de package pour les dirigeants

La négociation de packages pour les dirigeants d’entreprise est une opération complexe qui nécessite une expertise juridique pointue. Le rôle de l’avocat dans ce processus est crucial pour s’assurer que le package est non seulement attractif pour le dirigeant mais aussi conforme aux exigences légales et réglementaires.

L’avocat rédige le contrat de travail ou le contrat de mandat en intégrant les éléments du package, comme le salaire de base, les bonus, les stock-options, les avantages en nature, et les indemnités. Il aide à structurer les éléments de rémunération variable (bonus, primes, actions, etc.) en conformité avec les objectifs de performance et les exigences légales.

 
Aide à la mise en place d’actions gratuites
L’attribution d’actions gratuites est un mécanisme de fidélisation et de motivation des salariés ou dirigeants d’une entreprise. Pour assurer la conformité juridique et maximiser les avantages, il est crucial de définir des conditions d’attribution claires et bien encadrées.

 

 

Nous vous accompagnons dans la rédaction des actes relatifs à l’attribution d’actions gratuites. Cela inclut la définition des conditions de performance, les périodes d’acquisition et de conservation, ainsi que toutes les formalités administratives. Nos services garantissent que les actes sont rédigés conformément aux dispositions légales en vigueur, tout en répondant aux objectifs stratégiques de votre entreprise.